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LES LICENCES

Une licence permet de protéger les droits d’auteur et leurs propriétés intellectuelles. Le droit Français protège automatiquement le « nom d’auteur », lorsque l’œuvre est utilisée l’auteur est obligatoirement cité. Si celui-ci ne précise aucune dérogation l’œuvre ne pourra être ni vendue, ni modifiée, ni partagée.

Afin de faciliter la diffusion des œuvres, les auteurs peuvent utiliser des licences correspondant à différents niveaux de protection. Ces licences s’adressent aux auteurs souhaitant partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres, autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions), accorder plus de droits aux utilisateurs, faire évoluer une œuvre et enrichir le patrimoine commun.

Pour Creative commons :

Réalisé par Manon DERCLE & Roxane LANNOY

Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui a pour dessein de faciliter la diffusion et le partage des oeuvres tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l’ère numerique. Creative Commons propose des contrats-type ou licences pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvementsopen source et open access, ces licences facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web, etc). Ces licences s’adressent aux auteurs souhaitant : partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions) accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut faire évoluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons) économiser les coûts de transaction légaliser le peer to peer de leurs œuvres.

Une licence libre est un contrat juridique qui confère à toute personne morale ou physique, en tout temps et en tout lieu, les quatre possibilités suivantes sur une œuvre : la possibilité d'utiliser l'œuvre, pour tous les usages ; la possibilité d'étudier l'œuvre ; la possibilité de redistribuer des copies de l'œuvre ; la possibilité de modifier l'œuvre et de publier ses modifications.

Exemple de la licence CC by SA

  • Creative Common: Licence qui autorise le partage et l'utilisation des creations ou oeuvres.
  • By: A condition de citer l'auteur
  • Share Alike: Et publier sa création dans les même conditions.
licences_lbres.txt · Dernière modification: 25/01/2017 16:33 par cresolromain